En cours

MetaFensch est un pouvoir adjudicateur soumis à l'ordonnance n°2015-899 du 23 juillet 2015 et au décret n°2016-360 du 25 mars 2016.

A ce titre, MetaFensch applique le code des marchés publics : la mise en concurrence pour ses achats ainsi que l'accès à la commande publique pour tous les fournisseurs.

 

 

Traitement des eaux

Date de publication: le 7 décembre 2018
Référence BOAMP: 18-170258

Date limite de réponse: le 3 janvier 2019 à 12h00
Type de marché: procédure formalisée sous forme d'appel d'offres ouvert conformément à l'article 67 du décret n°2016-360 du 25 mars 2016
Documents en accès libre:


Le CCTP et CCAP sont disponibles via l'extranet pour des raisons de confidentialité.